Fiches Bâtiment Tertiaire [BAT]

Sous-secteur	N° de Fiche	Nom de la Fiche	Zone d'application	Arrêté associé
Enveloppe	BAT-EN-101	Isolation de combles ou de toitures	Fr. Métrop & DOM	33ème
Enveloppe	BAT-EN-102	Isolation des murs	Fr. Métrop & DOM	27ème
Enveloppe	BAT-EN-103	Isolation d'un plancher	Fr. Métrop & DOM	33ème
Enveloppe	BAT-EN-104	Fenêtre ou porte-fenêtre complète avec vitrage isolant	Fr. Métrop & DOM	54ème
Enveloppe	BAT-EN-106	Isolation de combles ou de toitures (France d’outre-mer)	DOM	33ème
Enveloppe	BAT-EN-107	Isolation des toitures-terrasses	Fr. Métrop & DOM	27ème
Enveloppe	BAT-EN-108	Isolation des murs (France d’outre-mer)	DOM	19ème
Enveloppe	BAT-EN-109	Réduction des apports solaires par la toiture (France d’outre-mer)	DOM	24ème
Enveloppe	BAT-EN-110	Protections des baies contre le rayonnement solaire (France d'outre-mer)	DOM	25ème
Enveloppe	BAT-EN-111	Fenêtre ou porte-fenêtre complète avec vitrage pariétodynamique	France Métropolitaine	38ème
Enveloppe	BAT-EN-112	Revêtements réflectifs en toiture	Fr. Métrop & DOM	38ème
Enveloppe	BAT-EN-113	Façade rideau ou semi-rideau avec vitrage isolant	Fr. Métrop & DOM	54ème
Équipement	BAT-EQ-117	Installation frigorifique utilisant du CO2 subcritique ou transcritique	Fr. Métrop & DOM	40ème
Équipement	BAT-EQ-123	Moto-variateur synchrone à aimants permanents ou à réluctance	Fr. Métrop & DOM	25ème
Équipement	BAT-EQ-124	Fermeture des meubles frigorifiques de vente à température positive	Fr. Métrop & DOM	15ème
Équipement	BAT-EQ-125	Fermeture des meubles frigorifiques de vente à température négative	Fr. Métrop & DOM	22ème
Équipement	BAT-EQ-127	Luminaires d'éclairage général à modules LED	Fr. Métrop & DOM	40ème
Équipement	BAT-EQ-129	Lanterneaux d'éclairage zénithal	France Métropolitaine	26ème
Équipement	BAT-EQ-130	Système de condensation frigorifique à haute efficacité	Fr. Métrop & DOM	22ème
Équipement	BAT-EQ-131	Conduits de lumière naturelle	Fr. Métrop & DOM	15ème
Équipement	BAT-EQ-133	Systèmes hydro-économes (France métropolitaine)	France Métropolitaine	17ème
Équipement	BAT-EQ-134	Meuble frigorifique de vente performant avec groupe de production de froid intégré (1/04/2024)	Fr. Métrop & DOM	58ème
Services	BAT-SE-103	Réglage des organes d’équilibrage d’une installation de chauffage à eau chaude	Fr. Métrop & DOM	19ème
Services	BAT-SE-104	Contrat de Performance Energétique Services (CPE Services)	Fr. Métrop & DOM	31ème
Services	BAT-SE-105	Abaissement de la température de retour vers un réseau de chaleur	France Métropolitaine	32ème
Thermique	BAT-TH-102	Chaudière collective à haute performance énergétique	Fr. Métrop & DOM	28ème
Thermique	BAT-TH-103	Plancher chauffant hydraulique à basse température	Fr. Métrop & DOM	31ème
Thermique	BAT-TH-104	Robinet thermostatique	Fr. Métrop & DOM	32ème
Thermique	BAT-TH-105	Radiateur basse température pour un chauffage central	Fr. Métrop & DOM	32ème
Thermique	BAT-TH-108	Système de régulation par programmation d’intermittence	Fr. Métrop & DOM	22ème
Thermique	BAT-TH-109	Optimiseur de relance en chauffage collectif comprenant une fonction auto-adaptative	Fr. Métrop & DOM	54ème
Thermique	BAT-TH-110	Récupérateur de chaleur à condensation	Fr. Métrop & DOM	15ème
Thermique	BAT-TH-111	Chauffe-eau solaire collectif (France métropolitaine)	France Métropolitaine	17ème
Thermique	BAT-TH-112	Système de variation électronique de vitesse sur un moteur asynchrone	Fr. Métrop & DOM	22ème
Thermique	BAT-TH-113	Pompe à chaleur de type air/eau ou eau/eau	Fr. Métrop & DOM	54ème
Thermique	BAT-TH-115	Climatiseur performant (France d'outre-mer)	DOM	15ème
Thermique	BAT-TH-116	>> Attention: Cette fiche n'est pas à jour : Système de gestion technique du bâtiment pour le chauffage et l’eau chaude sanitaire	Fr. Métrop & DOM	59ème
Thermique	BAT-TH-121	Chauffe-eau solaire (France d'outre-mer)	DOM	35ème
Thermique	BAT-TH-122	Programmateur d’intermittence pour la climatisation (France d’outre-mer)	DOM	22ème
Thermique	BAT-TH-125	Ventilation mécanique simple flux à débit d’air constant ou modulé	Fr. Métrop & DOM	32ème
Thermique	BAT-TH-126	Ventilation mécanique double flux avec échangeur à débit d’air constant ou modulé	Fr. Métrop & DOM	32ème
Thermique	BAT-TH-127	Raccordement d’un bâtiment tertiaire à un réseau de chaleur	Fr. Métrop & DOM	45ème arrêté
Thermique	BAT-TH-134	Système de régulation sur un groupe de production de froid permettant d’avoir une haute pression flottante (France métropolitaine)	France Métropolitaine	22ème
Thermique	BAT-TH-135	Système de régulation sur un groupe de production de froid permettant d'avoir une haute pression flottante	DOM	26ème
Thermique	BAT-TH-139	Récupération de chaleur sur groupe de production de froid	Fr. Métrop & DOM	35ème
Thermique	BAT-TH-140	Pompe à chaleur à absorption de type air/eau ou eau/eau	Fr. Métrop & DOM	28ème
Thermique	BAT-TH-141	Pompe à chaleur à moteur gaz de type air/eau	Fr. Métrop & DOM	28ème
Thermique	BAT-TH-142	Déstratificateur ou brasseur d’air	Fr. Métrop & DOM	38ème
Thermique	BAT-TH-143	Ventilo-convecteurs haute performance	Fr. Métrop & DOM	16ème
Thermique	BAT-TH-145	Système de régulation sur un groupe de production de froid permettant d’avoir une basse pression flottante (France métropolitaine)	France Métropolitaine	23ème
Thermique	BAT-TH-146	Isolation d’un réseau hydraulique de chauffage ou d’eau chaude sanitaire	France Métropolitaine	50ème
Thermique	BAT-TH-153	Système de confinement des allées froides et allées chaudes dans un Data Center	Fr. Métrop & DOM	28ème
Thermique	BAT-TH-154	Récupération instantanée de chaleur sur eaux grises	Fr. Métrop & DOM	28ème
Thermique	BAT-TH-155	Isolation de points singuliers d'un réseau	Fr. Métrop & DOM	28ème
Thermique	BAT-TH-156	Freecooling par eau de refroidissement en substitution d’un groupe froid pour la climatisation	Fr. Métrop & DOM	31ème
Thermique	BAT-TH-157	Chaudière biomasse collective	Fr. Métrop & DOM	50ème
Thermique	BAT-TH-158	Pompe à chaleur réversible de type air/air	Fr. Métrop & DOM	42ème
Thermique	BAT-TH-159	Raccordement d'un bâtiment tertiaire à un réseau de froid	Fr. Métrop & DOM	40ème

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